Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 1439 RSQ QC
Titre PLAN OF SUBDIVISION OF LOT 96-2-5. (eng; CAN)
Description ART.:563-06-87 QUÉ.
Arpenteur SASSEVILLE, J. ()
Terre(s) du Canada KANESATAKE LANDS (06095)
Première Nation MOHAWKS OF KANESATAKE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 59651 CLSR QC
Numéro remplacé 405 RSQ QC PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
1439RSQQC.PDF 457.78 Ko 2021-06-14 PDF
rsq1439-rsq.tif 34.71 Ko 2005-06-24 TIF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.