Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 1543 RSQ QC
Titre PLAN OF SUBDIVISION OF LOT 17-58. (eng; CAN)
Description ART.:563-30-87 QUÉ.
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada KANESATAKE LANDS (06095)
Première Nation MOHAWKS OF KANESATAKE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 55644 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq1543.tif 32.10 Ko 2005-06-24 TIF
1543RSQQC.PDF 452.12 Ko 2021-06-14 PDF

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