Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 2358 RSQ QC
Titre PLAN OF LOTS 55-8-1, 55-8-2 AND 55-8-3, BLOCK H. (eng; CAN)
Description ART.:912-04-92 QUÉ.
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 57487 CLSR QC
Numéro remplacé 762 RSQ QC PARTIALLY

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq2358.tif 32.33 Ko 2005-06-24 TIF

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