Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 2480R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 53-1 AND 53-2. (eng; CAN)
Description ART.:909-02-92 QUÉ., SEULE UNE IMAGE NUMÉRIQUE EXISTE
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada GESGAPEGIAG (06089)
Première Nation MICMACS OF GESGAPEGIAG
Date de l'arpentage 1993-01-01
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 68011 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
2480RRSQQC.PDF 553.03 Ko 2021-06-14 PDF
rsq2480r.tif 48.98 Ko 2005-06-24 TIF

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