Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 2826R RSQ QC
Titre PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 15-1 ET 15-2. (eng; CAN)
Description ART.:10082 94 QUÉ.
Arpenteur SASSEVILLE, J. ()
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE OBEDJIWAN NO 28 (06105)
Première Nation ATIKAMEKW D'OPITCIWAN
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 60581 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
2826rrsqqc.tif 52.34 Ko 2014-09-09 TIF
2826RRSQQC.PDF 505.14 Ko 2021-06-14 PDF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.