Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 987 CLSR ON
Titre *JAMES BAY TREATY #9 (eng; CAN)
Description
Arpenteur DOBIE, J.S. ()
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE MATTAGAMI NO. 71 (06160)
Première Nation MATTAGAMI FIRST NATION
Date de l'arpentage 1910-05-31
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 7038R RSO ON
Plan associé 91527 CLSR ON
Plan associé 95572 CLSR ON
Numéro du carnet de note FB545 CLSR ON 1306

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
987.tif 67.45 Ko 2005-06-24 TIF
987CLSRON.PDF 3.38 Mo 2016-10-17 PDF

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