Détails du plan

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Numéro de plan FB39522 CLSR QC
Titre RAPPORT D'ARPENTAGE DES LOTS 16-9 ET 16-10 ET DROIT DE PASSAGE SUR LES LOTS 16-10 ET 16-5-2 ROAD RANGE RÉSERVE INDIENNE DE KITIGAN ZIBI PROVINCE DE QUÉBEC (fra; CAN)
Description
Arpenteur FECTEAU, D (1730)
Terre(s) du Canada KITIGAN ZIBI (06100)
MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation KITIGAN ZIBI ANISHINABEG
PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2010-05-19
Date de l'enregistrement 2012-11-05
Numéro du projet 200904095

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 101143 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
FB39522CLSRQC.PDF 4.83 Mo 2017-01-17 PDF
fb39522.djvu 120.85 Ko 2012-11-13 DJV

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