Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 1038 RSQ QC
Titre PLAN OF SUBDIVISION OF VILLAGE LOT 437. (eng; CAN)
Description
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 56291 CLSR QC
Plan associé 56295 CLSR QC
Numéro remplacé 657 RSQ QC PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq1038.tif 38.30 Ko 2005-06-24 TIF
1038RSQQC.PDF 437.69 Ko 2021-06-14 PDF

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