Détails du plan

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Numéro de plan 105069 CLSR QC
Titre PLAN DE LA RÉSERVE INDIENNE DE WÔLINAK NO. 11, QUÉBEC CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE NICOLET COMTÉ DE NICOLET PROVINCE DE QUÉBEC (fra; CAN)
Description LAND MANAGEMENT TRANSFER PLAN
Arpenteur JOSÉE BASTIEN (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE DE WÔLINAK NO 11 (06098)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES ABÉNAKIS DE WÔLINAK
Date de l'arpentage 2016-03-03
Date de l'enregistrement 2016-03-08
Numéro du projet 201504174

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 103231 CLSR QC
Plan associé 52910 CLSR QC
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105069CLSRQC.PDF 2.97 Mo 2016-11-30 PDF

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