Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 1058A RSQ QC
Titre PLAN DE SUBDIVISION DU LOT 13 RE., RANG C. (eng; CAN)
Description
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 1987-06-03
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 69380 CLSR QC
Numéro remplacé 1058 RSQ QC ALL

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq1058a.tif 56.11 Ko 2005-06-24 TIF
1058ARSQQC.PDF 1.24 Mo 2021-09-27 PDF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.