Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 112790 CLSR QC
Titre PLAN OF SURVEY OF LOTS 45-13-2 AND 45-13-2, BLOCK A, KAHNAWAKE INDIAN RESERVE NO.14, PROVINCE OF QUEBEC (eng; CAN)
Description DIGITAL SUBMISSION
Arpenteur MARTIN LAROCQUE (1743)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2024-01-24
Date de l'enregistrement 2024-02-22
Numéro du projet 202304150

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 109438 CLSR QC
Plan associé 4096R RSQ QC
Plan associé 82740 CLSR QC
Plan associé 94015 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB44533 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
112790CLSRQC.pdf 1.26 Mo 2024-02-22 PDF

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