Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	1397 RSQ QC
Titre	PLAN DE SUBDIVISION DES LOTS 12 RE., 55-1, 55-2, 12-5 ET 13-15, RANG A. (eng; CAN)
Description	ART.: 573-19-87 QUÉ.
Arpenteur	SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage	1987-10-01
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	69374 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
1397RSQQC.PDF	1.89 Mo	2021-08-18	PDF
rsq1397-rsq.tif	55.37 Ko	2005-06-24	TIF