Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 1430 RSQ QC
Titre PLAN OF SUBDIVISION OF LOT 49-1, BLOCK A. (eng; CAN)
Description ART.: 562-13-87 QUE.
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 55114 CLSR QC
Plan associé 56509 CLSR QC
Numéro remplacé 40 RSQ QC PARTIALLY

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
1430RSQQC.PDF 462.12 Ko 2021-06-14 PDF
rsq1430-rsq.tif 33.81 Ko 2005-06-24 TIF

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