Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 1536 RSQ QC
Titre PLAN OF SUBDIVISION OF LOT 37-3 RE., BLOCK B. (eng; CAN)
Description ART.: 562-12-87 QUE.
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 57450 CLSR QC
Numéro remplacé 1324 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 1442 RSQ QC PARTIALLY

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq1536-rsq.tif 43.45 Ko 2005-06-24 TIF
1536RSQQC.PDF 516.04 Ko 2021-06-14 PDF

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