Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 1553 RSQ QC
Titre PLAN DE PIQUETAGE DU LOT 26-2-5-1, RANG A ET SUBDIVISION DES LOTS 26-2-5-2 ET 26-2-4, RANG A. (eng; CAN)
Description ART.:573-12-87 QUÉ.
Arpenteur LEBLANC, M. (1857)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 1987-08-01
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 69371 CLSR QC
Plan associé 74695 CLSR QC
Numéro remplacé 1454 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 944 RSQ QC PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq1553-rsq.tif 57.56 Ko 2005-06-24 TIF
1553RSQQC.PDF 935.57 Ko 2021-09-27 PDF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.