Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	1636 RSQ QC
Titre	PLAN MONTRANT L'EMPIÈTEMENT DES LOTS 1035-103 ET 1035-158 (RUE CHEF-ALPHONSE-PICARD). (fra; CAN)
Description	ART.:588-03-88 QUÉ.
Arpenteur	SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DU VILLAGE DES HURONS WENDAKE NO 7 (06086)
Première Nation	NATION WENDAT
Date de l'arpentage	1988-05-01
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	4711 CLSR QC
Numéro remplacé	789 RSQ QC	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
1636RSQQC.PDF	1.86 Mo	2021-08-18	PDF
rsq1636.tif	85.22 Ko	2005-06-24	TIF