Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 1723 RSQ QC
Titre PLAN OF SUBDIVISION OF LOT 27-4, BLOCK H. (eng; CAN)
Description ART.:562-33-88 QUÉ.
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 1988-05-01
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 57487 CLSR QC
Numéro remplacé 1663 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 993 RSQ QC PARTIALLY

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq1723.tif 30.27 Ko 2005-06-24 TIF
1723RSQQC.PDF 796.25 Ko 2021-08-18 PDF

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