Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	173 RSQ QC
Titre	PLAN OF SUBDIVISION OF PART OF LOT 110, BLOCK B. (eng; CAN)
Description
Arpenteur	SASSEVILLE, J. ()
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation	MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage	1976-05-20
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	57450 CLSR QC
Numéro remplacé	101 RSQ QC	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
173RSQQC.PDF	2.53 Mo	2021-08-18	PDF
rsq173.tif	37.81 Ko	2005-06-24	TIF