Détails du plan

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Numéro de plan 1798 RSQ QC
Titre PLAN OF SUBDIVISION OF LOT 24-1, BLOCK G. (eng; CAN)
Description ART.:562-16-89 QUÉ.
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 1987-10-01
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 57478 CLSR QC
Numéro remplacé 1431 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 1494 RSQ QC ALL
Numéro remplacé 62 RSQ QC PARTIALLY

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq1798.tif 40.01 Ko 2005-06-24 TIF
1798RSQQC.PDF 509.86 Ko 2021-06-14 PDF

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