Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 1811 RSQ QC
Titre PLAN OF SUBDIVISION OF LOT 146 AND OF PART OF LOT 139 (REMAINDER), BLOCK F. (eng; CAN)
Description ART.:562-24-89 QUÉ.
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 1979-10-01
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 57471 CLSR QC
Numéro remplacé 285 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 316 RSQ QC ALL

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq1811.tif 40.49 Ko 2005-06-24 TIF
1811RSQQC.PDF 2.64 Mo 2021-08-18 PDF

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