Détails du plan

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Numéro de plan 1826 RSQ QC
Titre PLAN SHOWING R/W ON LOT 123-3 AND SUBDIVISION OF LOT 123-2, BLOCK F. (eng; CAN)
Description ART.:562-32-89 QUÉ.
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 57468 CLSR QC
Numéro remplacé 1398 RSQ QC ALL

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
1826RSQQC.PDF 533.24 Ko 2021-06-14 PDF
rsq1826.tif 47.15 Ko 2005-06-24 TIF

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