Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 1904 RSQ QC
Titre PLAN OF SUBDIVISION OF LOT 56 RE., BLOCK B. (eng; CAN)
Description ART.:562-70-89 QUÉ.
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 50213 CLSR QC
Plan associé 57450 CLSR QC
Plan associé 94392 CLSR QC
Plan associé 94416 CLSR QC
Numéro remplacé 213 RSQ QC PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
1904RSQQC.PDF 494.17 Ko 2021-06-14 PDF
rsq1904.tif 50.75 Ko 2005-06-24 TIF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.