Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 1926 RSQ QC
Titre PLAN DE SUBDIVISION DU LOT 1035-28. (eng; CAN)
Description ART.:588-06-89 QUÉ.
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DU VILLAGE DES HURONS WENDAKE NO 7 (06086)
Première Nation NATION WENDAT
Date de l'arpentage 1980-10-01
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 4710 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
1926RSQQC.PDF 490.82 Ko 2021-04-20 PDF
rsq1926.tif 41.76 Ko 2005-06-24 TIF

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