Détails du plan

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Numéro de plan 1930 RSQ QC
Titre PLAN OF SUBDIVISION OF LOT 39, BLOCK F. (eng; CAN)
Description ART.:562-72-89 QUÉ., SEULE UNE IMAGE NUMÉRIQUE EXISTE
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 1990-01-01
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 57465 CLSR QC
Numéro remplacé 1395 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 1677 RSQ QC PARTIALLY

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
1930RSQQC.PDF 528.92 Ko 2021-06-14 PDF
rsq1930.tif 43.54 Ko 2005-06-24 TIF

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