Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	1932 RSQ QC
Titre	PLAN OF SUBDIVISION OF LOT 39 RE., BLOCK B (CANCELLED). (eng; CAN)
Description	ART.:562-74-89 QUÉ., SEULE UNE IMAGE NUMÉRIQUE EXISTE
Arpenteur	SASSEVILLE, J. ()
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation	MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage	1990-01-01
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	57450 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
1932RSQQC.PDF	538.50 Ko	2021-06-14	PDF
rsq1932.tif	46.86 Ko	2005-06-24	TIF