Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 1949 RSQ QC
Titre PLAN OF SUBDIVISION OF LOT 33, RANGE VII. (eng; CAN)
Description ART.: 570-26-89 QUÉ.
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada KITIGAN ZIBI (06100)
Première Nation KITIGAN ZIBI ANISHINABEG
Date de l'arpentage 1988-03-17
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 552 CLSR QC
Plan associé 59832 CLSR QC
Numéro remplacé 110 RSQ QC PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq1949.tif 36.10 Ko 2005-06-24 TIF
1949RSQQC.PDF 892.28 Ko 2021-09-27 PDF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.