Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	2038 RSQ QC
Titre	PLAN OF SUBDIVISION OF LOT 127-2 RE. (eng; CAN)
Description	ART.:563-09-90 QUÉ.
Arpenteur	SASSEVILLE, J. ()
Terre(s) du Canada	KANESATAKE LANDS (06095)
Première Nation	MOHAWKS OF KANESATAKE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	59649 CLSR QC
Numéro remplacé	1217 RSQ QC	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
2038RSQQC.PDF	544.09 Ko	2021-06-14	PDF
rsq2038.tif	47.28 Ko	2005-06-24	TIF