Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	2044 RSQ QC
Titre	PLAN OF SUBDIVISION OF VILLAGE LOT 503-2. (eng; CAN)
Description	ART.:562-14-90 QUÉ.
Arpenteur	SASSEVILLE, J. ()
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation	MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	56300 CLSR QC
Numéro remplacé	1875 RSQ QC	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
2044RSQQC.PDF	482.95 Ko	2021-06-14	PDF
rsq2044.tif	33.38 Ko	2005-06-24	TIF