Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 2085 RSQ QC
Titre PLAN OF SUBDIVISION OF VILLAGE LOTS 440 AND 443. (eng; CAN)
Description ART.:562-31-90 QUÉ.
Arpenteur SASSEVILLE, J. ()
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 56295 CLSR QC
Numéro remplacé 2205 LS QC ALL
Numéro remplacé 2347 LS QC ALL

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
2085RSQQC.PDF 541.41 Ko 2021-06-14 PDF
rsq2085.tif 45.84 Ko 2005-06-24 TIF

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