Détails du plan

Détails

Détails du plan

Numéro de plan	2091 RSQ QC
Titre	PLAN OF SUBDIVISION OF LOT 56, RANGE VII. (eng; CAN)
Description	ART.:570-26-90 QUÉ.
Arpenteur	SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada	KITIGAN ZIBI (06100)
Première Nation	KITIGAN ZIBI ANISHINABEG
Date de l'arpentage	1988-03-17
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes

Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	549 CLSR QC
Numéro remplacé	1951 RSQ QC	ALL
Numéro remplacé	1952 RSQ QC	ALL
Numéro remplacé	1953 RSQ QC	ALL
Numéro remplacé	1954 RSQ QC	ALL
Numéro remplacé	1955 RSQ QC	ALL
Numéro remplacé	835 RSQ QC	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note

Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
2091RSQQC.PDF	1.20 Mo	2021-09-27	PDF
rsq2091.tif	56.54 Ko	2005-06-24	TIF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.