Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 2095 RSQ QC
Titre PLAN OF SUBDIVISION OF LOT 30 RE., RANGE VII. (eng; CAN)
Description ART.:570-29-90 QUÉ.
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada KITIGAN ZIBI (06100)
Première Nation KITIGAN ZIBI ANISHINABEG
Date de l'arpentage 1988-03-17
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 59832 CLSR QC
Numéro remplacé 1761 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 1978 RSQ QC ALL
Numéro remplacé 2231 RSQ QC ALL

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
2095RSQQC.PDF 1.38 Mo 2021-09-27 PDF
rsq2095.tif 41.31 Ko 2005-06-24 TIF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.