Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 2098 RSQ QC
Titre PLAN OF SUBDIVISION OF LOT 12 RE., RANGE VI. (eng; CAN)
Description ART.:570-32-90 QUÉ.
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada KITIGAN ZIBI (06100)
Première Nation KITIGAN ZIBI ANISHINABEG
Date de l'arpentage 1988-03-17
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 59830 CLSR QC
Numéro remplacé 185 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 1990 RSQ QC ALL
Numéro remplacé 276 RSQ QC PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
2098RSQQC.PDF 1.30 Mo 2021-08-18 PDF
rsq2098.tif 57.96 Ko 2005-06-24 TIF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.