Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 2132 RSQ QC
Titre PLAN OF SUBDIVISION OF LOTS 22, 23-1 AND 23-3, RANGE V. (eng; CAN)
Description ART.:570-36-90 QUÉ.
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada KITIGAN ZIBI (06100)
Première Nation KITIGAN ZIBI ANISHINABEG
Date de l'arpentage 1988-03-17
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 58443 CLSR QC
Plan associé 73207 CLSR QC
Numéro remplacé 1010 RSQ QC ALL
Numéro remplacé 1172 RSQ QC ALL
Numéro remplacé 1542 RSQ QC ALL
Numéro remplacé 965 RSQ QC ALL
Numéro remplacé 966 RSQ QC ALL
Numéro remplacé 974 RSQ QC ALL

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq2132.tif 75.05 Ko 2005-06-24 TIF
2132RSQQC.PDF 1.52 Mo 2021-08-18 PDF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.