Détails du plan

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Numéro de plan 2259 RSQ QC
Titre PLAN OF SUBDIVISION OF S.L.S. 3 RE., SHOWING VILLAGE LOT 1262. (eng; CAN)
Description ART.:562-30-91 QUÉ.
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 53258 CLSR QC
Plan associé 54266 CLSR QC
Plan associé 55114 CLSR QC
Plan associé 56297 CLSR QC
Plan associé 56298 CLSR QC
Numéro remplacé 1165 RSQ QC PARTIALLY

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq2259.tif 54.87 Ko 2005-06-24 TIF
2259RSQQC.PDF 1.28 Mo 2021-08-18 PDF

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