Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	2270 RSQ QC
Titre	PLAN OF SUBDIVISION OF LOTS 15-1, 15-5 AND 15-6, BLOCK IV. (eng; CAN)
Description	ART.: 583-02-91 QUÉ.
Arpenteur	SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE LISTUGUJ (06088)
Première Nation	LISTUGUJ MI'GMAQ GOVERNMENT
Date de l'arpentage	1991-08-13
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	61163 CLSR QC
Numéro remplacé	992 RSQ QC	ALL

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
rsq2270.tif	55.76 Ko	2005-06-24	TIF
2270RSQQC.PDF	604.85 Ko	2021-04-20	PDF