Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 2309 RSQ QC
Titre PLAN SHOWING R/W ON VILLAGE LOTS 129A, 1031 AND 1035. (eng; CAN)
Description ART.:562-48-91 QUÉ.
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 56292 CLSR QC
Plan associé 56296 CLSR QC
Numéro remplacé 1049 RSQ QC PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq2309.tif 41.90 Ko 2005-06-24 TIF
2309RSQQC.PDF 549.49 Ko 2021-06-14 PDF

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