Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	2330 RSQ QC
Titre	PLAN OF SUBDIVISION OF VILLAGE LOT 866-1-1. (eng; CAN)
Description	ART.:562-53-91 QUÉ.
Arpenteur	SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation	MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	56301 CLSR QC
Numéro remplacé	1935 RSQ QC	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
rsq2330.tif	35.95 Ko	2005-06-24	TIF
2330RSQQC.PDF	485.81 Ko	2021-06-14	PDF