Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 2334 RSQ QC
Titre PLAN OF SUBDIVISION OF VILLAGE LOT 506. (eng; CAN)
Description ART.:562-56-91 QUÉ.
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 56250 CLSR QC
Plan associé 56305 CLSR QC
Numéro remplacé 2288 LS QC ALL

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq2334.tif 43.29 Ko 2005-06-24 TIF
2334RSQQC.PDF 513.68 Ko 2021-06-14 PDF

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