Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 2339 RSQ QC
Titre PLAN DE SUBDIVISION DES LOTS 581-2 RE. ET 582 RE. (eng; CAN)
Description ART.:596-06-91 QUÉ.
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada RÉSERVE DE WÔLINAK NO 11 (06098)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES ABÉNAKIS DE WÔLINAK
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 68239 CLSR QC
Numéro remplacé 2280 RSQ QC PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq2339.tif 127.67 Ko 2005-06-24 TIF
2339RSQQC.PDF 3.79 Mo 2021-08-18 PDF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.