Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 2341 RSQ QC
Titre PLAN OF SUBDIVISION OF LOT 2-1-2, BLOCK B. (eng; CAN)
Description ART.:562-60-91 QUÉ.
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 104226 CLSR QC UNDERLYING
Plan associé 57450 CLSR QC
Numéro remplacé 2340 RSQ QC PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq2341.tif 34.13 Ko 2005-06-24 TIF
2341RSQQC.PDF 484.56 Ko 2021-06-14 PDF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.