Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 2344 RSQ QC
Titre PLAN OF SUBDIVISION OF LOT 69-6-3-3, BLOCK "F", KAHNAWAKE I.R. NO. 14, QUEBEC (eng; CAN)
Description ART.:562-63-91 QUÉ.
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 1992-03-26
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 57465 CLSR QC
Numéro remplacé 112026 CLSR QC 112026 CLSR QC REPLACES LOT 69-6-3-3, 2344 RSQ QC
Numéro remplacé 2343 RSQ QC PARTIALLY

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq2344.tif 37.08 Ko 2005-06-24 TIF
2344RSQQC.PDF 505.19 Ko 2021-06-14 PDF

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