Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	2361 RSQ QC
Titre	PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 2-9 AND 2-10, RANG A. (eng; CAN)
Description	ART.:922-02-92 QUÉ. NOTE: PLAN NUMBER ON PLAN IS "RSQ NO. R2361"
Arpenteur	SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage	1992-07-23
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	69376 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
2361RSQQC.PDF	1.37 Mo	2017-03-06	PDF
rsq2361r.tif	61.96 Ko	2009-05-12	TIF