Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	2397R RSQ QC
Titre	REGISTRATION PLAN OF LOTS 2-2 AND 2-3, BLOCK H. (eng; CAN)
Description	ART.: 912-09-92
Arpenteur	SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation	MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	57487 CLSR QC
Numéro remplacé	1781 RSQ QC	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
rsq2397r.tif	33.09 Ko	2005-06-24	TIF
2397RRSQQC.PDF	811.48 Ko	2021-08-18	PDF