Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 2398R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 127-4 AND 127-5. (eng; CAN)
Description ART.:913-03-92 QUÉ.
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada KANESATAKE LANDS (06095)
Première Nation MOHAWKS OF KANESATAKE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 59649 CLSR QC
Numéro remplacé 1217 RSQ QC PARTIALLY

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq2398r.tif 43.99 Ko 2005-06-24 TIF
2398RRSQQC.PDF 537.63 Ko 2021-06-14 PDF

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