Détails du plan

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Numéro de plan 2399R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 56-2-1 AND 56-2-2, BLOCK H. (eng; CAN)
Description ART.: 912-10-92 QUÉ.
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 57487 CLSR QC
Numéro remplacé 55 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 937 RSQ QC PARTIALLY

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
2399RRSQQC.PDF 561.33 Ko 2021-06-14 PDF
rsq2399r.tif 46.65 Ko 2005-06-24 TIF

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