Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	2410R RSQ QC
Titre	REGISTRATION PLAN OF LOTS 48-1 AND 48-2, BLOCK G. (eng; CAN)
Description	ART. 912-16-92 QUÉ.
Arpenteur	SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation	MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	57478 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
rsq2410r.tif	32.78 Ko	2005-06-24	TIF
2410RRSQQC.PDF	808.86 Ko	2021-08-18	PDF