Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 2420R RSQ QC
Titre PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 4-4, 4-5 ET 4-6, RANG C ET PLAN MONTRANT UN D/P SUR LE LOT 5-2-25, RANG C. (eng; CAN)
Description ART.:922-05-92 QUÉ.
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 4254 RSQ QC
Plan associé 69379 CLSR QC
Numéro remplacé 2350 RSQ QC PARTIALLY

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq2420r.tif 81.29 Ko 2005-06-24 TIF
2420RRSQQC.PDF 1.90 Mo 2021-09-27 PDF

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