Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	2437R RSQ QC
Titre	PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 16-A-16 À 16-A-18, RANG A. (fra; CAN)
Description	ART.:922-14-92 QUÉ.
Arpenteur	SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	69374 CLSR QC
Numéro remplacé	1027 RSQ QC	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
2437RRSQQC.PDF	576.21 Ko	2021-06-14	PDF
rsq2437r.tif	49.44 Ko	2005-06-24	TIF