Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	2438R RSQ QC
Titre	REGISTRATION PLAN OF LOTS 40-2 TO 40-4, BLOCK III. (eng; CAN)
Description	ART.:932-06-92 QUÉ.
Arpenteur	SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE LISTUGUJ (06088)
Première Nation	LISTUGUJ MI'GMAQ GOVERNMENT
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	61159 CLSR QC
Numéro remplacé	257 RSQ QC	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
2438RRSQQC.pdf	852.12 Ko	2021-11-17	PDF
rsq2438r.tif	33.18 Ko	2005-06-24	TIF