Détails du plan

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Numéro de plan 2443R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 44-2-3 AND 44-2-4, BLOCK G. (eng; CAN)
Description ART.:912-23-92 QUÉ.
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 57478 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
2443RRSQQC.PDF 529.16 Ko 2021-06-14 PDF
rsq2443r.tif 49.89 Ko 2005-06-24 TIF

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